Séances, préavis et informations diverses
Séances du Conseil communal de L'Isle
Les séances du pouvoir délibérant sont publiques (sauf en cas de mesures sanitaires) et se déroulent à la Salle du Conseil au Château.
Elles sont ouvertes au public, toutefois seuls les membres des Autorités ont droit à l'intervention et à la parole.
Prochaine séance prévue le 07.12.2023 à 19h15.
Conseil communal de L'Isle
Pour les séances du Conseil communale, Mesdames les Conseillères et Messieurs les Conseillers sont priés de se munir d'un stylo personnel.
Conseil exécutif de La Coudre
| PREAVIS MUNICIPAUX |
|---|
2023
Demande de crédit de CHF 70'000.00 TTC pour l'étude préliminaire en vue de la réfection des infrastructures d'améliorations foncières (AF) - 2ème étape
Préavis 03/2023, séance du 04.10.2023
Arrêté d'imposition 2024
En attente de validation par les instances cantonales.
Demande de financement de CHF 120'000.- TTC pour le prolongement du périmètre de raccordement au chauffage à distance (CAD) – Extension sur la Rue de l’Avalanche.
Comptes communaux 2022.
Rapport de gestion 2022.
2024
XXX
2021
Demande de crédit de CHF 130'000.- TTC pour le remplacement d'un véhicule communal.
Demande de crédit de CHF 345'000.- TTC pour l'optimisation et mise aux normes des installations de chauffage à distance (CAD) et rénovation d'une partie de la structure de la chaufferie.
Contrat de parc avec l'Association Parc naturel régional Jura vaudois.
Plafond d'endettement pour la législature 2021-2026
Arrêté d’imposition 2022.
Délégation de compétences et pouvoirs spéciaux
à la Municipalité pour la législature 2021 – 2026.
Indemnités des membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2021 – 2026.
Comptes communaux 2020 et rapport de gestion.
Adoption du Règlement général de police (RGP).
Révision du plan d’affectation communal
dit « PACom ».
2022
Budget 2023
Demande d'un crédit de CHF 103'000.-TTC pour l'assainissement du système de chauffage des abris de protection civile et du réfectoire.
Règlement concernant le personnel communal
Arrêté d’imposition 2023
Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Haute Venoge / Veyron (EHVV)
Demande d’un crédit de construction de
CHF 2’940’000.00 TTC pour les travaux de transformation et de rénovation du bâtiment de l’ancienne Gendarmerie, rue de Chabiez 1 à L’Isle
Rapport de gestion pour l'année 2021
Comptes communaux 2021
Demande d’un crédit de CHF 580’500.00 TTC, subventions non-déduites pour le financement des travaux de mise en séparatif des eaux usées et des eaux claires et de la réfection de l’éclairage public, au Hameau de La Coudre
2019
Arrêté d'imposition 2020
Demande de crédit d’étude de CHF 97'000.00 TTC pour l’élaboration d’un projet de transformation du bâtiment de l’ancienne Gendarmerie, Rue de Chabiez 1 à L’Isle.
Demande de crédit d’étude de CHF 30'000.00 dans le cadre du projet de régionalisation de l’épuration des Eaux Haute-Venoge-Veyron EHVV.
Demande de financement de CHF 130'000.- pour le prolongement du périmètre de raccordement au chauffage à distance. Extension sur la Rte des Mousses.
Demande de crédit de CHF 1'137'307.00 TTC pour la réalisation des travaux de réfection des infrastructures d’améliorations foncières (AF), 1ère étape.
Comptes communaux 2018
2020
Budget 2021.
Dissolution de l'ASISEVV.
Etude de la mise en séparatif, aménagement routier, éclairage public et tiers du Hameau de La Coudre
Etude de la mise en séparatif, aménagement routier, éclairage public et tiers du Hameau de La Coudre
Arrêté d'imposition 2021
Le préavis a été retiré par la Municipalité.
Adhésion de la Commune de L'Isle à l'Association Scolaire Intercommunale de Cossonay - Penthalaz & environs (ASICoPe)
Comptes communaux 2019
Demande de crédit complémentaire de
CHF 80’000.00 TTC pour le financement de la révision du plan d’affectation communal
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